Greffe du Tribunal d'Alençon
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 [TERMINE]Jeeling - esclavagisme.

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2 participants
AuteurMessage
Mortesot
Magistrat



Messages : 108
Date d'inscription : 30/08/2007

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MessageSujet: [TERMINE]Jeeling - esclavagisme.   [TERMINE]Jeeling - esclavagisme. Icon_minitimeVen 1 Fév - 11:28

Et bien et bien, qui eu cru qu’une banale affaire
d’esclavagisme eu pu être aussi passionnante et générer d’aussi profondes
pensées et plaidoiries.





Messire l’accusé, sachez que j’apprécie tout
particulièrement votre défense tout du moins dans sa forme. Pour ce qui est de
son contenu pourtant je crois que vous vous méprenez, assurément du fait de
votre jeune âge ( Wink). Je vais tenter d’être clair et d’apporter un
complément d’information par rapport aux explications de notre Procureur …


Oui il est possible techniquement d’embaucher à 12 écus ce
qui représente le salaire minimum fixé par les instances royales il y a
vraiment bien longtemps. Cela étant, les instances royales ont aussi donné la
possibilité aux Duchés de légiférer pour le bien des gens qui y vivent.


Il y a donc eu jadis une réflexion menée sur le fait que
finalement les gens qualifiés n’étaient pas assez bien rémunérés, les salaires
variant jadis de 12 écus la plupart du temps à 18-20 écus dans le meilleur des
cas. L’idée étant finalement de dire qu’un ouvrier qualifié et compétent qui produit
plus et procure plus de profit à un employeur mérite un salaire plus important avec
un minimum légal. Ceci étant, la réflexion a été menée aussi de l’autre coté de
l’échelle sociale et il a été décidé de favoriser la consommation et le pouvoir
d’achat (un truc à la mode en ce moment ^^) des gens non qualifiées et non
compétents pour relancer la croissance (^^). Le salaire minimum est donc passé
de 12 à 15 écus. A cela je rajoute encore que ces mesures permettent depuis de pouvoir
jouer sur les embauches en mine ou en milice par les mairies et le Duché en
augmentant ou non les salaires en question par rapport au salaire des
particuliers.





Bon, ceci étant, vous êtes déclaré coupable des faits qui
vous sont reprochés et la Cour
vous condamne au dédommagement de la victime de 3 écus ainsi qu’une journée de
travail à l’église
comme requis par le Procureur.


En plus, pour ne pas avoir coopéré avec le sergent de police
qui vous en a pourtant laissé l’opportunité, vous vous acquitterez d’une amende
à prélèvement direct de 1 écu
.





Que l’accusé se rende compte de la clémence de ce verdict et
qu’il prenne conscience que la récidive risquerait de l’amener à nouveau
directement devant nous pour une peine plus importante et qui sait peut être
bien la crucifixion comme l’accusé en semble friand Wink





Justice est rendue.





Mortesot, Juge d’Alençon


01 fev 1456
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Malvinara
JAP
Malvinara


Messages : 103
Date d'inscription : 20/11/2007

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MessageSujet: Re: [TERMINE]Jeeling - esclavagisme.   [TERMINE]Jeeling - esclavagisme. Icon_minitimeDim 3 Fév - 12:31

Note : la victime est Miangemidemon
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Malvinara
JAP
Malvinara


Messages : 103
Date d'inscription : 20/11/2007

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MessageSujet: Re: [TERMINE]Jeeling - esclavagisme.   [TERMINE]Jeeling - esclavagisme. Icon_minitimeDim 3 Fév - 12:41

Envoyé au condamné

Citation :
Monsieur,

Par décision de justice du 1er février 1456, le juge Mortesot vous à condamné à :
- une amende à prélèvement automatique de 1 écus
- rembourses 3 écus à votre victime, Miangemidemon (en lui vendant un sac de blé à 14 écus et en lui rachetant à 17 écus via le marché, par exemple)
- 1 journée de travail à l'église


Une fois votre peine accomplie, vous devrez me transmettre un imprim-écran de vos évènements comme gage de sa bonne exécution.

Si vous ne savez en faire, vous trouverez ici la marche à suivre : http://bibliotheque.xooit.com/t6-Faire-un-screenshot-ou-imprim-ecran.htm
Vous pourrez à votre convenance me l'envoyer par MP ou Courrier (en mettant le lien vers votre image), ou me l'envoyer par email : malvinara@hotmail.fr

Vous avez 7 jours à dater de ce courrier pour vous acquitter de votre peine, sinon un nouveau procès aura lieu pour non respect d'une décision de justice.

Si vous avez des questions, n'hésitez pas, je suis là pour ca


Cordialement,

Malvinara
Juge d’Application des Peines
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Malvinara
JAP
Malvinara


Messages : 103
Date d'inscription : 20/11/2007

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MessageSujet: Re: [TERMINE]Jeeling - esclavagisme.   [TERMINE]Jeeling - esclavagisme. Icon_minitimeDim 3 Fév - 12:44

Envoyé à la victime

Citation :
Madame,

Par décision de justice du 1er février 1456, le juge Mortesot à condamné Jeeling à entre autres vous rembourser 3 écus via le marché.
Je vous propose par exemple, qu'il vous vende un sac de blé à 14 écus qu'il vous rachetera à 17.

Merci de me tenir au courant, à savoir quand il prendra contact avec vous et quand la transaction sera effectuée.

Si vous avez des questions, n'hésitez pas, je suis là pour ca Wink

Cordialement,

Malvinara
Juge d’Application des Peines
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Malvinara
JAP
Malvinara


Messages : 103
Date d'inscription : 20/11/2007

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MessageSujet: Re: [TERMINE]Jeeling - esclavagisme.   [TERMINE]Jeeling - esclavagisme. Icon_minitimeVen 8 Fév - 13:29

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MessageSujet: Re: [TERMINE]Jeeling - esclavagisme.   [TERMINE]Jeeling - esclavagisme. Icon_minitime

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