Greffe du Tribunal d'Alençon
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 [TERMINE]Skypiea - esclavagisme.

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2 participants
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Mortesot
Magistrat



Messages : 108
Date d'inscription : 30/08/2007

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MessageSujet: [TERMINE]Skypiea - esclavagisme.   [TERMINE]Skypiea - esclavagisme. Icon_minitimeMer 12 Déc - 15:26

Mais tout à fait !! COUPAAAAABLEEEEEEEEEEE !!!!
Le couplet du « je ne savais pas » me laisse toujours pantois !!
Bref, comme nous ne sommes pas des monstres et que l’erreur est l’humaine, l’accusé est reconnu coupable et est condamné à l’indemnisation des 3 écus à la victime (ou à défaut à la mairie si aucun accord ne devait aboutir). 1 écus de frais de tribunaux seront prélevés de suite, en sus de quoi l’accusé s’acquittera de 2 autres écus d’amende payable à la mairie pour frais d’organisation et de nettoyage de la place publique suite aux 5 coups de fouets que la Bourrelle administrera au condamné dans la ville en question.

Qu’il en soit ainsi !

Mortesot, Juge d’Alençon
12 dèc 1455
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Malvinara
JAP
Malvinara


Messages : 103
Date d'inscription : 20/11/2007

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MessageSujet: Re: [TERMINE]Skypiea - esclavagisme.   [TERMINE]Skypiea - esclavagisme. Icon_minitimeJeu 13 Déc - 13:32

Donc on récapitule :
- 3 écus pour la victime
- 2 ecus à la mairie
- 5 coups de fouet
et je compte pas 1 ecu d'amende immédiate...

T'avais pas plus simple comme sentence mon jugeounet? Very Happy

Pis dans ces cas là, je veux bien que tu me mette la ville et la victime dans le dossier, je vais devoir encore chercher moa Evil or Very Mad
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Malvinara
JAP
Malvinara


Messages : 103
Date d'inscription : 20/11/2007

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MessageSujet: Re: [TERMINE]Skypiea - esclavagisme.   [TERMINE]Skypiea - esclavagisme. Icon_minitimeJeu 13 Déc - 14:05

Je viens de lui envoyer ceci :

Citation :
Monsieur,

Par décision de justice du 12 décembre 1455, le juge Mortesot vous à condamné à :
- l’indemnisation des 3 écus à la victime (ou à défaut à la mairie si aucun accord ne devait aboutir).
- 1 écus de frais de tribunaux seront prélevés de suite,
- 2 autres écus d’amende payable à la mairie pour frais d’organisation et de nettoyage de la place publique
- 5 coups de fouets que la Bourrelle vous administrera à Mortagne.

Nous vous informons que vous devez prendre contact dans les 3 jours, avec votre maire par courrier, messire torresto, et votre victime, Dame Meylissa, afin effectuer les transactions. Vous devez également prendre contact avec notre bourrelle, Aime O’ Globine (aime_oglobine@hotmail.fr ou par MP sur le forum) pour mettre en place la sentence alternative que vous devez effectuer en gargote.

Cordialement,

Malvinara
Juge d’Application des Peines
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Malvinara
JAP
Malvinara


Messages : 103
Date d'inscription : 20/11/2007

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MessageSujet: Re: [TERMINE]Skypiea - esclavagisme.   [TERMINE]Skypiea - esclavagisme. Icon_minitimeMar 18 Déc - 22:05

Pas de réponse (décidement ca devient une habitude) donc relance :

Citation :
Monsieur,

Par décision de justice du 12 décembre 1455, le juge Mortesot vous à condamné
- l’indemnisation des 3 écus à la victime (ou à défaut à la mairie si aucun accord ne devait aboutir).
- 1 écus de frais de tribunaux seront prélevés de suite,
- 2 autres écus d’amende payable à la mairie pour frais d’organisation et de nettoyage de la place publique
- 5 coups de fouets que la Bourrelle vous administrera à Mortagne.

Vous avez été informé par moi le 13 de votre sentence.
Cependant, vous n’avez pas répondu à cette injonction et n’avez de surcroit jamais pris contact avec Aime O’Globine.

Je me permets donc de vous rappeler l’article Art. 624-2a – Du non respect d’une décision de justice
Constitue un acte de trouble à l’ordre public le non respect d’une décision de Justice. Le paiement immédiat d’une amende ayant éventuellement fait l’objet de l’engagement. Ceci est punissable d’une amende de 1 à 200 écus avec possibilité de peine de prison ainsi qu’une peine alternative ainsi que de la perte du bénéfice de tout sursis.

Et c’est par pure bonté d’âme que je vous demande une ultime fois de prendre contact avec votre victime ainsi que notre bourrelle, Aime O’ Globine (aime_oglobine@hotmail.fr ou par MP sur le forum) pour mettre en place la sentence alternative que vous devez effectuer en gargote.
Si aucune réponse de votre part ne nous parvient dans les prochaines 48 heures, soyez assuré que vous serez trainé sans aucune complaisance par notre appareil judiciaire devant le tribunal, au titre de l’article de loi susmentionné.
Il serait complètement illusoire de même penser un seul instant bafouer la loi et manquer de respect à la justice alençonnaise sans en subir de graves conséquences.


Pénalement votre,

Malvinara
Juge d’Application des Peines

A dans 2 jours Cool
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Malvinara
JAP
Malvinara


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MessageSujet: Re: [TERMINE]Skypiea - esclavagisme.   [TERMINE]Skypiea - esclavagisme. Icon_minitimeSam 22 Déc - 0:18

Allez hop chez le procureur ! Twisted Evil
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MessageSujet: Re: [TERMINE]Skypiea - esclavagisme.   [TERMINE]Skypiea - esclavagisme. Icon_minitime

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