Relations extérieures

LIVRE IX – RELATIONS EXTERIEURES
Version du 13 mars 1455, par le juge Lapinus de Cardaillac

Op1 Les ambassadeurs

Art 1. Tout ambassadeur est un agent assermenté du Duché d'Alençon

Art 2. Une même personne peut se voir assumer une charge d'Ambassadeur dans plusieurs provinces, afin de pallier un manque éventuel de représentants.

Art 3. Pour chaque Duché et Comté du Royaume de France est fixé une charge d'Ambassadeur.

Art 4. Le présent Ambassadeur s'engage à se faire connaître dans sa Province d'affectation dans les temps qui suivent son assermentation et à prendre connaissance de ses homologues.

Art 5. Tout Ambassadeur se doit d'être diplomate et d'éviter tout propos belliqueux à l'encontre des autres Provinces, hormis sur ordre du Conseil Ducal.
Il se doit de garder son devoir de réserve dans sa Province d’affectation.

Art 6. L'Ambassadeur s'engage à faire propager les demandes d'alliances et d'ententes du Conseil Ducal.
Il peut également proposer des alliances entre le Duché d’Alençon et sa Province d'affectation, après demande du Conseil Ducal.

Art 7. Tout Ambassadeur manquant à ses devoirs envers le Duc ou le Conseil sera considéré comme Haut Traître



Op2. Charte des ambassadeurs

Art 1. Cette charte est passée entre l'ambassadeur, le chambellan de l'Alençon et le conseil ducal de l'Alençon dans son intégralité.

Art 2 Chaque partie s'engage à respecter son engagement.

Art 3 Si un ambassadeur ne respectait pas son engagement, il recevra un avertissement. En cas de récidive, il pourra se voir démis de ses fonctions.

Art 4 Si le chambellan ou un membre du conseil ducal ne respectait pas son engagement, l'ambassadeur a le droit de déposer plainte, et le Duc statuera sur son sort (s'il y a procès c'est la procédure classique de jugement d'un fonctionnaire qui s'applique, jugement rendu par le juge, l'autre cela concerne uniquement les conseillers, donc si le chambellan n'en est pas un c'est un jugement "classique")

Art 5 L'ambassadeur s'engage à respecter les demandes du chambellan, et à être suffisamment présent pour satisfaire les demandes de ce dernier.

Art 6 L'ambassadeur s'engage à rédiger un rapport mensuel et à le transmettre au chambellan par missive privée. Il s'engage également à fournir un rapport au chambellan si celui-ci juge cela nécessaire, et même si un tel rapport a déjà été transmis dans le mois.

Art 7 Le chambellan s'engage à ne pas se montrer injuste ni tyrannique avec ses ambassadeurs. Toute démission de fonction devra être clairement expliquée à l'intéressé.

Art 8 Le chambellan s'engage à nommer les ambassadeurs en fonction des compétences de ceux-ci, et non en fonction de leurs affinités.

Art 9 Le conseil ducal s'engage à ne pas gêner le chambellan dans son travail, et en l'aidant à sa demande.

Art 10 Le conseil ducal s'engage à tenir compte des rapports des ambassadeurs et à ne pas gêner ceux-ci dans leur travail.