[TERMINE] Djpalard - Trouble à l'ordre public

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

En vertu du Livre VI, Code Pénal Opus 1 Chapitre 2: Art. 624-1b – Du brigandage et racket, le prévenu Djpalard est déclaré coupable du fait qu'il ait détroussé dame Zophia. Néanmoins, ayant eu la ô combien gentillesse de lui rendre son précieux cailloux, l'individu ne sera condamné à payer que le double des biens dérobés, c'est à dire 400 écus, assujettit à 3 jours de prison pour avoir levé la main sur une dame. Qu'il en soit ainsi!

Ztneik, Juge d'Alençon.
Le 19 Avril 1456

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 400 écus.