Charte de l'Ost du duc d'Alençon

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Citation :: Charte de L'Ost du Duc d'Alençon
version du 25 mars 1456

Préambule

La présente charte en date du 19 Mars 1456 définit la structure, le fonctionnement et la mission de l'Ost du Duc d'Alençon dans son ensemble.
Elle fait force de loi et est opposable devant la justice si besoin est. Les soldats de l'Ost sont sous l'autorité du Sénéchal d'Alençon par délégation de pouvoir du Duc d'Alençon. L'Ost d'Alençon se doit de protéger le Duché, son Duc et de répondre à l'appel de son Roy.

Article I - Structure et Fonctionnement de l'Ost d'Alençon

I-I : L'Ost du Duc d'Alençon est composé de deux groupes distincts :
-Les Soldats, qui portent les armes sous les couleurs d'Alençon.
-Les Officiers, qui organisent le fonctionnement, dirigent un contingent de troupes variables selon leur grade.

I-II : Devenir soldat de l'Ost du Duc d'Alençon est chose simple pour qui est de bonne volonté et se présente au poste de garde de la caserne de l'Ost en déclinant simplement son identité et exposant ses motivations. Le futur soldat doit prêter serment en ces termes:

Vostre Grasce, moi, [Nom du soldat], humble Alençonnais me présente devant vous en toute humilité, et vous assure ainsi de me mettre à votre service loyalement et sans intérêt aucun si ce n'est celui de vous servir. Je vous jure obéissance, je jure de faire preuve de discrétion et de réserve et vous assure de mon dévouement envers Vostre Grasce et ses officiers en tout temps, jusqu'à ce que le Très-Haut me prenne en son royaume ou que ce serment soit rendu caduc.

I-II : L'Ost du Duc d'Alençon se divise en 4 garnisons soit autant que de villages sur le territoire alençonnais, ces garnisons sont les suivantes :
- Garnison d'Alençon
- Garnison d'Argentan
- Garnison de Mortagne
- Garnison de Verneuil

I-III : Les états d'alerte et la mobilisation s'organisent comme suit :

Les états d'alerte sont visible en Place d'Armes, à tout moment de la journée.

État d'alerte : repos, les soldats peuvent vaquer à leurs occupations à leur convenance.
État d'alerte : pied de guerre, les soldats doivent se tenir prêt au départ, veiller sur leur courrier le plus régulièrement possible. Les soldats peuvent travailler normalement s'ils n'ont pas reçu d'ordre avant 20 heures.
État d'alerte : mobilisation, lorsque la mobilisation est décrétée les soldats exécutent les ordres envoyés sous forme de missive par leurs chefs de groupes sans les discuter. Si aucun ordre n'est transmis, les soldats doivent suivre le meneur et le signaler au Haut-Commandement.

I-IV : La transmission des ordres s'organise de façon à garder un secret absolu sur les mouvements des troupes alençonnaises.

La transmission des ordres s'effectue dans vos garnisons respectives ou en place d'armes lorsque la mobilisation est générale.

En revanche, la transmission des ordres s'effectue également par missive (courrier RR). La transmission des ordres suit la voie hiérarchique établie, du Sénéchal aux Maistres de garnison, des Maistres de garnisons aux sergents et des sergents aux soldats.

Si les ordres reçus par missive sont différents des ordres prescrits à la caserne veuillez contacter le Maistre de garnison concerné ou directement le Sénéchal pour vous assurer de la validité de ceux-ci.

Article II - La Hiérarchie

II-I : L'échelle hiérarchique au sein de l'Ost d'Alençon se présente comme suit.

Le Duc d'Alençon est le chef de l'Ost et a toute autorité sur celui-ci, il peut ainsi révoquer tout officier de l’Ost d’Alençon.

Le Sénéchal dirige le haut commandement par délégation du Duc, et veille à la bonne marche de l'Ost. Il est apolitique, il ne peut donc prétendre à aucune responsabilité politique qu'elle soit ducale ou locale. Le Sénéchal est un officier et de par sa fonction membre du Haut Commandement.

Le Connétable, élu au conseil par le peuple et nommé en poste par le Duc, il est le responsable de la logistique et veille à ce que les soldats en mission soit armés, ravitaillés et payés par les soins du Duché. Le Connétable est un officier et de par sa fonction membre du Haut-Commandement.

Le Capitaine Royal est un officier royal, nommé par le Grand Connétable de France. Il n'est pas Officier de l'Ost d'Alençon mais membre de plein droit du Haut-Commandement de par sa charge royale. Il a pour rôle de transmettre les directives de l'Etat Major du Domaine Royal et d'agréger les armées formées en Alençon.

Les Capitaines des Armées du Duc sont des notables ayant reçu l'ordre de former une armée. Ils peuvent être membre de l'Ost ou exercer une simple mission sur ordre du Duc. Ils sont membres du Haut-Commandement et y reçoivent les ordres du Duc, du Sénéchal ou du Capitaine Royal.

Le Maistre de Garnison est nommé par le Duc après concertation avec le Haut-Commandement, il est chargé de la bonne tenue de la garnison d'un village. Il n'est pas nécessairement apolitique mais ne peut occuper aucune autre fonction le retenant en Alençon. Ils sont au nombre de 4, chacun ayant la charge d'un village : Alençon, Argentan, Mortagne ou Verneuil. Il est le responsable du recrutement sur son village d'affectation. Il veille à la formation continue des soldats de sa garnison. Le Maistre de Garnison est le chef de la prime Lance du village auquel il est affecté. Le Maistre de Garnison est un officier et de par sa fonction membre du Haut-Commandement.

Le Sergent nommé par le Maistre de garnison après validation par le Haut-Commandement, il a la charge du commandement d'une Lance de 5 à 8 soldats. Il assiste le Maistre de garnison dans le recrutement et la formation si besoin est. Il n'est pas nécessairement apolitique mais ne peut occuper aucune autre fonction le retenant en Alençon quand l'état de guerre est déclaré.

Le Soldat, obéit à sa hiérarchie dans le but de défendre les intérêts du Duché d'Alençon. La présence quotidienne à la caserne est vivement recommandée.

II-II : Le Haut-Commandement est l'organe décisionnaire de l'Ost du Duc d'Alençon.

Il se compose du Duc, du Sénéchal, du Connétable, des quatre Maistres de garnison, des Capitaines d'armée d'Alençon et du Capitaine Royal d'Alençon, qui sont membres du Haut-Commandement de par leur fonction, lors de la perte de la dite fonction ils sont remplacés par leur successeur.
L'exclusion de l'un des membres est possible par simple volonté du Duc.

Le Haut-Commandement décide des orientations de l'Ost Alençonnais, ainsi que de la validité des missions. De même le Haut-Commandement peut à la demande d'un de ses membres statuer sur le recrutement d'un individu.

Article III - Organisation des Garnisons et des lances

III-I : Une Garnison regroupe les soldats d'un village sous l'autorité d'un Maistre de Camp qui a la charge de la prime Lance.

Les Garnisons s'organisent en Lance, composé d'un effectif de 5 à 8 soldats, 8 soldats étant le maxima qu'une lance puisse accueillir. En deçà de 5 soldats la Lance n'est pas considérée comme telle car incomplète.

III-II : Chaque Lance est dirigé par un Sergent, responsable de la bonne tenue de sa Lance et de la disponibilité de celle ci.
Les Lances assurent la sécurité des villages, des routes et exécutent les missions confiées par le Duc ou le Haut-Commandement.

Article IV - Droits et Devoirs du Soldat

IV-I : Des Devoirs.
- Devoir d'obéissance : tout soldat doit obéir aux ordres d'un supérieur hiérarchique.
- Devoir de réserve : Tout soldat est tenu au secret tant sur les structures, effectifs, armements que sur les missions en cours ou à venir.
- Devoir de présence : Tout soldat se doit d'être mobilisable à tout moment sous un jour franc.
- Devoir d'information : Tout soldat se doit de transmettre à un supérieur toute information utile à la sauvegarde des intérêts ducaux. De même, tout soldat se doit en cas de démission de fournir une missive informative au Sénéchal et à son supérieur direct. Le Sénéchal décidera lui-même d'accepter ou non la-dite démission.

IV-II : Des Droits
- Droit de solde : Tout soldat de l'Ost du Duc reçoit une compensation pécuniaire pour chaque jour de mobilisation non travaillé.
- Droit de Permission et de démission : Tout soldat peut être dégagé de sa charge temporairement à condition de prévenir par missive le Sénéchal au plus tôt. De même tout soldat, peut démissionner s'il ne se trouve pas en mission par simple missive au Sénéchal et après acceptation de la démission par celui-ci. Il devra alors restituer tout matériel prêté gracieusement par le Duché.
- Droit d'équipement : Tout soldat en mission pour le Duché d'Alençon sera armé d’une épée et d’un bouclier, sauf en cas de décision inverse du Haut-Commandement.
-Droit au financement : Tout soldat souhaitant embrasser des études militaires peut faire la demande d'un prêt sans intérêt dont les conditions de remboursement seront fixées avec le Haut-Commandement et les économistes ducaux.

Article V - De l'arsenal ducal et de l'armement des soldats.

V - I : Tout soldat d'Alençon se verra attribuer pour deux écus symbolique de la part du Duché une épée et un bouclier. Ses armes lui seront remises après 30 jours d’anciennetés attestées, et à la suite d’un contrat en bonne et due forme, ce contrat sera opposable devant la justice. Le soldat sera responsable de ses armes et devra en répondre à son Maistre de garnisons pour tout changement si ces dernières venaient à être détériorées pour quelque raison que ce soit. Les Armes devront être rendues si le soldat quitte l'Ost sauf sur dérogation du Sénéchal.

Article VI - De la solde.

VI - I : Chaque soldat se verra attribuer une miche de pain par jour de mobilisation ou de mission. Il recevra une solde de 20 écus pour chaque jour où il n'a pu travailler librement répondant à son engagement militaire dans les armées du Duc d'Alençon. La somme totale sera versée après démobilisation ou en fin de mission.

Article VII - De la justice militaire.

VII - I : Tout soldat entrant dans l'Ost devient un représentant privilégié du Duc en portant fièrement les couleurs d'Alençon. Il se devra donc d'être un modèle pour ses concitoyens et se conformer strictement aux lois d'Alençon ainsi qu'à la présente charte qu'il a juré de respecter par serment.
Tout manquement aux articles de la présente charte ainsi que toute rupture unilatérale du serment sera automatiquement porté devant la cour de justice ducale et le soldat sera poursuivi pour trahison.
La fonction d'un soldat pourra être retenue comme une circonstance aggravante pour tout manquement aux lois Alençonnaises.
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