Du duc et de son conseil

Admin Messages : 591 Date d'inscription : 26/08/2007

Citation :: LIVRE II – DU DUC ET DE SON CONSEIL
version du 10 mars 1456

OPUS 1: Du gouvernement du Duché

Chapitre 1 : De l'élection du Conseil ducal

Les électeurs du duché élisent le Conseil ducal à la proportionnelle parmi les listes présentes pour un mandat de soixante jours.

Art. 211-1: De l’éligibilité
Tout habitant du Duché d'Alençon faisant partie d'une liste recevable est éligible au Conseil ducal. Les personnes possédant un casier judiciaire devront cependant recevoir un avis favorable d'une commission de trois membres du Conseil ducal. Les membres de cette commission sont le porte-parole, le juge et le prévôt. En cas de défection éventuelle de l'un de ces trois membres, le duc le remplacera. Cette commission devra répondre dans un délai de quatre jours à toute demande et prend ses décisions à la majorité simple.

Art. 211-2 : Des listes ducales
Art. 211-2a : De la recevabilité d'une liste ducale
Pour être autorisée à se présenter, une liste devra être soutenue par un nombre de signatures fixé par décret. Ces signatures devront être obtenues sept jours avant l'élection. Leur nombre est vérifié par le Duc sortant.

Une liste qui a commencé à recevoir des soutiens ne doit plus changer les trois premiers membres de sa liste.

Art. 211-2b : Des signatures
Tous les habitants du Duché d'Alençon qui ont le droit de vote aux élections ducales peuvent apposer leur signature pour soutenir une liste.
La signature n'étant pas un pré-vote, chaque électeur pourra soutenir autant de listes qu'il le souhaite.

Art. 211-2c : Des sanctions
Tous les membres d'une liste qui se présenteraient sans être recevable seront inculpés de trouble à l'ordre public. La liste se verrait annulée et la tête de liste pourra être poursuivie pour trahison. Si besoin les poursuites pourront être amenées devant la Haute Cours de Justice.

Chapitre 2 : De l’organisation du Conseil ducal

Art. 212-1: Des différentes charges du Conseil ducal
Le Commissaire au commerce : Il s'occupe des stocks et des finances du Duché.

Le commissaire aux mines : Il s’occupe de la gestion des mines et des carrières.

Le bailli : Il s'occupe du cheptel du Duc ainsi que de ses finance de concorde avec le commissaire au commerce. Il a tout droit sur les mines au même titre que le commissaire aux mines. Il embauche les hauts fonctionnaires nécessaires au fonctionnement du Duché.

Le connétable : Il s'occupe des finances de la prévôté ainsi que des stocks d'armes.

Le prévôt des maréchaux : Il embauche les chefs maréchaux pour la défense de chaque village. Il recueille les plaintes pour la justice et surveille les frontières.

Le procureur : Il est chargé d'instruire les procès.

Le juge : Il est chargé de rendre la justice sur le territoire selon les lois en vigueur.

Le porte-parole : Il est chargé d'annoncer les lois et décrets pris par le Conseil ducal. Il s'occupe de la communication interne au Duché

Art. 212-2 : Des hauts fonctionnaires rattachés au Conseil ducal
Le recteur de l’Université : Il est chargé de planifier les cours pour les étudiants. Il n’est pas membre du Conseil ducal. Il est choisi par le Duc et révocable discrétionnairement par celui-ci.

Le sénéchal : Il est à la tête de l'Ost du Duc. Il a accès au Conseil ducal dans le cadre de ses fonctions et sans droit de vote. Il est choisi par le Duc et révocable discrétionnairement par celui-ci.

Le chancelier : Il est le chef de la diplomatie. Il est chargé de nommer les ambassadeurs dans les provinces du Royaume ainsi que dans les autres royaumes du monde connu. Il a accès au Conseil ducal dans le cadre de ses fonctions et sans droit de vote. Il est choisi par le Duc et révocable discrétionnairement par celui-ci.

Art. 212-3 : Des devoirs et droits des conseillers et hauts fonctionnaires
Art. 212-3a : Des devoirs
Ils doivent prêter serment de fidélité au Duc d'Alençon sous un délai de sept jours après reconnaissance du Duc pour officialiser leur serment. Passé ce délai et après envoi de deux missives par le Duc, tout conseiller n'ayant pas prêté serment peut se voir poursuivi pour haute trahison. Toutes personnes travaillant directement pour le Duché et ayant un mandat durant plus d’une journée sont considérés comme assermentés au Duché d'Alençon.

Les conseillers et hauts fonctionnaires doivent se plier aux lois du Duché comme tout sujet du Duc, leur place pourra être une circonstance aggravante dans leur procès. Ils s’engagent tacitement à se soumettre au règlement du Conseil ducal.

Chaque conseiller s’engage à être présent et participer aux débats du Conseil ainsi qu’à répondre aux visiteurs dans son bureau.

Tout conseiller enfreignant le règlement du Conseil ducal se verra poursuivi pour haute trahison

Art. 212-2b : Des droits
Les conseillers et les Hauts Fonctionnaires peuvent démissionner à condition d’en faire la demande par écrit au Duc et d’obtenir son autorisation. Ils doivent prévenir le Duc trois jours avant leur démission afin de permettre de trouver un remplaçant. Si tel n’était pas le cas, ils seraient poursuivis pour haute trahison.

Chapitre 3: Du fonctionnement du Conseil ducal

Art. 213-1 : Des votes
Les votes au sein du conseil sont ouverts au Duc et à ses onze conseillers.
Un vote se déroule sur 3 jours et 7 voix sont nécessaires à l'adoption d'un texte, la durée pouvant être rallongé de deux jours avec un choix à la majorité simple. En cas d'égalité, la voix du Duc sera décisionnaire.

Chaque conseiller s’engage à respecter le résultat des votes, à l’appliquer et à ne pas le commenter en dehors du Conseil.

Les Pairs ou intendants royaux disposent d’un droit de regard et d’un droit à la parole sur le vote mais leur voix ne peut être prise en compte.

Art. 213-2 : De la confidentialité
Les informations divulguées au sein du Conseil sont confidentielles et seules les informations autorisées par le Conseil peuvent être révélées.

OPUS 2 : Du Duc

Chapitre 1 : De la légitimité et de la fonction du Duc

Art. 221-1: De sa nomination
Le Duc est reconnu par le Conseil ducal en son sein et il est légitimé par son hommage au Roy.

Art. 221-2: De sa fonction
Le Duc est secondé par les onze conseillers qu’il peut nommer ou révoquer aux diverses charges du Duché à sa convenance.

Le Duc peut créer tout poste de fonctionnaire. Il l'officialisera par un décret comportant le titre et les prérogatives de la charge.

Le Duc est irrévocable. Il peut cependant démissionner.
La démission d'un Duc en exercice est régie par arrêté royal.
Un Duc peut être démis de ses fonctions s'il est reconnu coupable auprès de la Haute Cour de justice.

En cas d'impossibilité de gouverner, le Duc nommera un de ses conseillers à la charge de Régent d’ Alençon qui aura toute autorité pour gouverner en son nom.

Chapitre 2 : De la souveraineté du Duc

Le Duc est le délégué du Roy, qui est le seigneur du Duché d'Alençon. Il est le seul maître sur le territoire du duché et il fait autorité à tous, hormis les représentants du Roy.
Cependant, les lois royales priment sur les lois alençonnaises.

Le Duc est le chef de son Ost qui est au service du Roy.

Le Duc dispose d’un droit de veto sur toutes les décisions du Conseil.

Le Duc peut anoblir qui il juge méritant, acte qui prendra sa valeur après le contreseing du roy d'armes ou de ses maréchaux.

Le Duc a le droit de récompenser par des décorations tout habitant méritant du Duché d’Alençon.

Le Duc à droit de grâce, il fera part de sa décision au juge qui énoncera la peine décidée puis la grâce du Duc. La personne graciée sera toujours coupable mais exemptée de peine à l'exception d'un écu pour les frais de cire