Greffe du Tribunal d'Alençon
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Grand Coutumier d'Alençon
Mises à jour en cas de modifications du grand coutumier
2 participants
Auteur
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Mortesot
Magistrat
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108
Date d'inscription
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30/08/2007
Sujet: Mises à jour en cas de modifications du grand coutumier
Mer 2 Jan - 2:24
Merci au Greffier de mettre à jour le codex en cas de modifications, ici au Greffe mais aussi dans la Salle de justice du Palais de Justice du chateau d'Alençon. (
http://chateau-alencon.conceptforum.net/salle-de-justice-f83/
)
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lenoil
Admin
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591
Date d'inscription
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26/08/2007
Sujet: Re: Mises à jour en cas de modifications du grand coutumier
Jeu 3 Jan - 6:31
mais c'est mon métier, mon bon monsieur : à la moindre modification, ça apparaitra là où il faut, n'ayez aucune crainte là-dessus
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Mises à jour en cas de modifications du grand coutumier
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